Urbanisme - textes 2025
Textes de référence urbanisme pour les communes
et Communautés de communes
1- Pour le Beaujolais de 4 communautés de communes, le SCOT- Beaujolais
A noter un InterSCOT réunit tous les SCOT autour de Lyon
Les textes ont été révisés en 2024. Ils sont disponibles depuis février 2025 et pendant un an sur le site du Syndicat Mixte du Beaujolais
https://www.pays-beaujolais.com/scot/en-revision/
Voir aussi les mêmes textes sur le site associatif
https://associations-beaujolais-pierres-dorees.fr/index.php/urbanisme/569-scot-beaujolais-2025
Les PLU et PLIU doivent respecter les règles générales du SCOT.
2- Le Plan local de Mobilité
Il a été adopté en 2025
3 – Le PLU
La CCBPD n’a pas de PLU intercommunal, chaque commune dispose de son PLU propre.
Aujourd’hui, pour Val d’Oingt, commune nouvelle depuis 2017, les 3 villages de Oingt, de Saint-Laurent d’Oingt et du Bois-d’Oingt, ont un PLU qui lui est propre.
Celui du Bois-d’Oingt a été voté en 2023.
Ils sont accessibles sur le site de la commune de Val d’Oingt.
Et sur le géoportail général:
Saint-Laurent d’Oingt en 2021 :
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/eddaa0ef37b596d643670a4486871d84?tab=2
Le Bois-d’Oingt en 2024 :
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/by-id/e1b4178bb89dfb98d77ddc0aaefa57b5
Oingt… à suivre