Commune nouvelle : délibération des conseils. De nombreuses péripéties et un nouveau projet à trois communes éclot à 2 jours du délai limite pour le dépôt à la Préfecture: Oingt, Le Bois-d'Oingt et Saint-Laurent-d'Oingt. 1 juillet 2016

Les conseils municipaux ont délibéré sur le projet de commune nouvelle

Le conseil du Bois-d'Oingt dit oui le 2 juin 2016 pour une mise en place en janvier 2017. . Pas plus d'informations sur tout ce qui manquait à la réunion publique du 24 mai. Le 17 juin 2016, le conseil de Bagnols dit non à l'unanimité moins une abstention.

Sans se poser plus de questions, le conseil municipal du Bois-d'Oingt approuve par 15 oui, un nul et 3 contre, la mise en place de la commune nouvelle au 1er janvier 2017.

Aucun dossier n'a pu être consulté à la mairie le matin même par les conseillers : ou ce dossier n'existe pas (ce qui pourrait malheureusement être le cas), ou bien il est réservé au maire et à son équipe.

Les communes de Saint-Laurent-d'Oingt et Oingt ont approuvé ce projet, à la majorité des votants.

La commune de Moiré a approuvé ce projet à la condition que Bagnols en fasse partie.

Des abandons

Le 17 juin ,la commune de Bagnols, dont 3 conseillers avaient démissionné en avril en protestant contre le manque de concertation, a refusé à l'unanimité moins une abstention.

La commune de Moiré qui avait soumis son accord à celui de Bagnols, se retire également du projet.

Un nouveau projet de périmètre  de commune nouvelle pourrait être envisagé dans une urgence encore plus grande, avant le 30 juin 2016.

Nouveau projet à 3 communes:

Lundi 27 juin 2016, les conseils de Saint-Laurent-d'Oingt et du Bois-d'Oingt sont convoqués pour décider de s'engager dans une commune nouvelle à 3 communes:

Oingt, Saint-Laurent d'Oingt et Le Bois-d'Oingt.

Le conseil municipal du Bois-d'Oingt a donné son accord par 16 oui, 2 non (Pascal Terrier et Roland Chardon) et un refus de prendre part au vote (Marie-France Rochard).

Le conseil municipal de Saint-Laurent d'Oingt a donné son accord par 11 voix pour et 4 abstentions.

Le conseil municipal d'Oingt ne s'est pas à nouveau prononcé.

Le dossier doit être à la Préfecture pour le 29 juin 2016.

Aucune réunion de travail sur ce périmètre à trois n'a eu le temps de se tenir.

 

 

 

Joomla templates by a4joomla